Affichage au public : voici les extraits de délibérations des Conseils Communautaires d'Albret Communauté, téléchargeables par simple "clic" sur la liste ou la délibération souhaitée :
Extraits de 2025 :
Liste des délibération de la séance du 24 septembre 2025
Extrait du registre des délibérations de la séance du 24 septembre 2025 :
DE-058-2025 CRC - Rapport présentant les actions menées suite aux observations définitives exercices 2019 et suivants - annexe
DE-059-2025 PLUi de l'Albret - Approbation de la modification simplifiée n°1 - annexe 1 - annexe 2
DE-060-2025 Tableau des emplois mis à jour - Création et/ou suppression d'emplois
DE-062-2025 PEEJ - Marché de confection de repas - Lot 1 repas pour les ALSH
DE-065-2025 PEEJ - Avenant n°2 à la convention de DSP pour la crèche la boite à doudous - annexe 1 - annexe 2
DE-066-2025 TEOM - Demande d'exonération - Année d'imposition 2026
DE-067-2025 Rapports annuels 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - smictom lgb - valorizon
DE-068-2025 SEM Albret - Rapport d'activité 2024 - annexe
DE-069-2025 Convention de gestion et de maintenance avec VNF pour les ponts bowstrings franchissant le canal latéral à la Garonne - annexe 1 - annexe 2
DE-070-2025 Tarifs de servitude pour les ouvrages souterrains
M-001-2025 Motion pour la gestion des projets photovoltaïques sur le territoire d'Albret Communauté
Liste des délibérations de la séance du 09 juillet 2025
Extraits du registre des délibérations de la séance du 09 juillet 2025 :
DE-046-2025 Mobilité - Création du comité des partenaires - annexe 1 - annexe 2
DE-047-2025 Avenant n°1 à la convention d'objectifs avec l'OTA 2022-2026 - annexe
DE-048-2025 Organigramme - modification - annexe
DE-049-2025 Mise à jour du tableau du RIFSEEP
DE-050-2025 Service RH - Recours aux contrats d'apprentissage
DE-051-2025 RH - Tableau des emplois - Mise à jour
DE-052-2025 Environnement - Marché désembaclement cours d'eau 2025-2029
DE-055-2025 PLUI de l'Albret - Modification simplifiée n°1 - Modalités de mise à disposition du public - annexe1 - annexe2
DE-056-2025 PEEJ - Validation du PEDT 2025-2028 - annexe
DE-057-2025 EPIC Office de tourisme de l'Albret - Demande de renouvellement du classement en catégorie II 2025-2030 - annexe
Liste des délibérations de la séance du 21 mai 2025
Extraits du registre des délibérations de la séance du 21 mai 2025 :
DE-034-2025 Création d'emplois non permanents, recrutement de CEE - PEEJ été 2025
DE-035-2025 Création d'emplois non permanents - accroissement saisonnier - LOP 2025
DE-036-205 Albret Communauté - Rapport d'activités 2024 - annexe
DE-039-2025 Intégration de voies et mise à jour du tableau de voirie d'intérêt communautaire - annexe
DE-040-2025 Syndicat EAU47 - Evolution du périmètre et des statuts
DE-041-2025 GEMAPI - La Gaule - Convention de co-maitrise d'ouvrage pour la réalisation de travaux du pont de Mérigot - annexe
DE-042-2025 PEEJ - Convention de mise à disposition d'un terrain multisports à Monplaisir - annexe
DE-043-2025 ORT - Modification du périmètre de Nérac - Avenant n°2 - annexe
Liste des délibérations de la séance du 26 mars 2025
Extraits du registre des délibérations de la séance du 26 mars 2025 :
DE-006-2025 Vote du CFU 2024 - Budget principal 700
DE-007-2025 Affectation du résultat de clotûre de l'exercice 2024 - Budget principal 700
DE-008-2025 Vote des taux de la fiscalité locale directe 2025
DE-009-2025 Vote de la TEOM 2025
DE-010-2025 Taxe pour la GEMAPI - Fixation du produit 2025
DE-011-2025 Autorisations de programme - Crédits de paiement (AP-CP)
DE-012-2025 Vote du budget primitif 2025 - Budget principal 700
DE-013-2025 Vote du CFU 2024 - Budget annexe ZA 702
DE-014-2025 Vote du CFU 2024 - Budget autonome photovoltaïque 705
DE-015-2025 Vote du CFU 2024 - Budget annexe Atelier relais Sabathé 711
DE-016-2025 Affectation du résultat de clotûre de l'exercice 2024 - Budget annexe ZA 702
DE-019-2025 Vote du budget primitif 2025 - Budget annexe ZA 702
DE-020-2025 Vote du budget primitif 2025 - Budget autonome photovoltaïque 705
DE-021-2025 Vote du budget primitif 2025 - Budget annexe atelier relais sabathé 711
DE-022-2025 Vote des subventions 2025
DE-023-2025 Cyclone Chido - Contribution exceptionnelle à Mayotte
DE-025-2025 RH - Rapport social unique 2024 (sur les données 2023) - annexe
DE-026-2025 RH - Mise à jour du tableau des effectifs
DE-028-2025 ANAH - Convention PIG PT FR' 2025-2027 - annexe
DE-029-2025 PLH - Modification de la fiche action 2.3 - annexe
DE-030-2025 Avenant n°1 - SRDEII - Dispositif de soutien aux viticulteurs de Buzet-sur-Baïse - annexe 1 - annexe 2
DE-032-2025 Adhésion à l'association climatique moyenne garonne 2025 - annexe
DE-033-2025 Port de Nérac - Autorisation d'occupation du domaine public pour l'exploitation de la capitainerie 2025-2040 - annexe
Liste des délibérations de la séance du 29 janvier 2025
Extraits du registre des délibérations de la séance du 29 janvier 2025 :
DE-001-2025 Débat d'Orientation Budgétaire 2025 - annexe
DE-002-2025 Approbation du montant prévisionnel des attributions de compensation 2025
DE-003-2025 Contractualisation d'une ligne de trésorerie
DE-004-2025 Tarifs Lud'O Parc - Saison 2025
DE-005-2025 Participation à l'autoconsommation collective portée par le SEM Albret - annexe 1 - annexe 2 - annexe 3 - annexe 4
Extraits de 2024 :
Liste des délibérations de la séance du 18 décembre 2024
Extraits du registre des délibérations de la séance du 18 décembre 2024 :
DE-089-2024 Mise en oeuvre du PICS de l'Albret - annexe
DE-091-2024 Charte du temps - Modification (abrogation de la délibération DE-060-2023) - annexe
DE-092-2024 Mise à jour du tableau des emplois
DE-093-2024 RH - Participation employeur à la prévoyance
DE-094-2024 Budget principal 700 - DM n°2/2024
DE-097-2024 Modification des durées d'amortissement des immobilisations
DE-098-2024 Subvention de fonctionnement au cinéma Le Margot de Nérac 2024
DE-099-2024 CLSPR - Modification des membres
DE-100-2024 CLECT - Modification des membres
DE-101-2024 SEM Albret - Rapport activité 2023 - annexe
DE-102-2024 DSP Port de Buzet - Rapport d'activité 2023 - annexe
DE-103-2024 DSP Halte de Buzet - Rapport d'activité 2023 - annexe
DE-104-2024 DSP Multi accueil de Montesquieu - annexe
DE-105-2024 Marché TVX_2024_09 - Modification du lot 1 - annexe
Liste des délibérations de la séance du 13 novembre 2024
Extraits du registre des délibérations de la séance du 13 novembre 2024 :
DE-083-2024 Attribution de compensation - fixation libre et révision - annexe
DE-084-2024 AJF - Accord de principe pour une reconduction annuelle
DE-085-2024 SEM47 Rapport de gestion 2023 - annexe
DE-086-2024 Environnement - Extension du périmètre Natura 2000 de la Garonne
DE-087-2024 Environnement - Animation du site Natura 2000 de la Gélise 2025-2027
DE-088-2024 EMD - Orchestre à l'école - Convention avec Lavardac 2024-2027 - annexe
Liste des délibérations de la séance du 25 septembre 2024
Extraits du registre des délibérations de la séance du 25 septembre 2024 :
DE-066-2024 Approbation du PLUi de l'Albret et abrogation des cartes communales
DE-067-2024 Institution du droit de préemption urbain sur les zones U et AU du PLUi de l'Albret
DE-068-2024 Approbation du cahier des charges et de cession ou de location des terrains de la ZAC Agrinove - annexe
DE-070-2024 Tableau des emplois - Mise à jour - Création et/ou suppression d'emplois
DE-071-2024 Présentation du rapport d'observations définitives de la CRC - Exercices 2019 et suivants - annexe
DE-072-2024 Pertes sur créances irrécouvrables - créances éteintes et créances admises en non-valeur
DE-073-2024 DM n°1/2024 - Modification des AP/CP - Budget principal 700
DE-074-2023 Actualisation des AP/CP
DE-075-2024 CFE - Exonération en faveur des médecins, auxiliaires médicaux et vétérinaires
DE-076-2024 TEOM - Demandes d'exonération au titre de l'année d'imposition 2025
DE-077-2024 Rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - SMICTOM LGB - VALORIZON
DE-078-2024 Convention cadre pluriannuelle de revitalisation du centre bourg de Nérac - annexe
DE-079-2024 Mise à jour du réglement intérieur de l'Ecole de Musique et de Danse - annexe
DE-080-2024 Convention de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes fibres optiques sur la ZA Lacablanque à Lamontjoie - annexe
DE-081-2024 Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement - annexe
DE-082-2024 Commission locale pour l'emploi - Désignation des représentants
Liste des délibérations de la séance du 03 juillet 2024
Extrait du registre des délibérations de la séance du 03 juillet 2024 :
DE-056-2024 GEMAPI - Attribution du marché entretien ripisylve Baïse
DE-057-2024 Commande publique - Lancement des travaux de rénovation bowstring
DE-058-2024 Formation BNSSA - Aide financière
DE-059-2024 PEEJ - Règlement pour la mise à disposition des minibus/bus - Mise à jour - annexe
DE-060-2024 PEEJ - Signature de la CTG 2024-2028 - annexe
DE-061-2024 PEEJ - Adhésion à l'association passeport du civisme
DE-063-2024 ZAC Agrinove - Approbation du programme de réalisation des équipements publics - annexe
DE-064-2024 RH - Organigramme - Mise à jour - annexe
DE-065-2024 RH - Tableau des emplois - Mise à jour
Liste des délibération de la séance du 22 mai 2024
Extrait du registre des délibérations de la séance du 22 mai 2024 :
DE-040-2024 ORT - Avenant pour ajouter la commune de Feugarolles et modifier le périmètre de Francescas - annexe
DE-041-2024 Approbation du PLH 2023-2028 - annexe
DE-043-2024 Avenant concession VNF - Station de dépotage - annexe1 - annexe 2
DE-044-2024 Avenant DSP Port de Buzet - Station de dépotage - annexe
DE-045-2024 GEMAPI - Baïse - Système de prévention des inondations - Dénonciation des conventions
DE-046-2024 Commande publique - Lancement marché réhabilitation de 3 ouvrages d'art sur la Gaule
DE-047-2024 PEEJ - PEDT - Prolongation jusqu'au 02/09/25 - annexe
DE-048-2024 EMD - Exonération de cotisation pour absence de professeur
DE-049-2024 Lud'O Parc - Mise à jour du réglement intérieur - annexe
DE-050-2024 Lud'O Parc - Tarification pour la vente d'articles en boutique
DE-051-2024 CDIAE - Désignation des représentants
DE-053-2024 RH - Création d'emplois non permanents CEE - Saison PEEJ vacances été 2024
DE-054-2024 RH Mise à jour tableau des emplois
DE-055-2024 Albret Communauté - Rapport d'activité 2023 - annexe
Liste des délibérations de la séance du 27 mars 2024
Extrait du registre des délibérations de la séance du 27 mars 2024 :
DE-011-2024 Vote du CFU 2023 - Budget principal 700
DE-012-2024 Affectation du résultat de clôture 2023 - Budget principal 700
DE-013-2024 Vote des taux de fiscalité locale 2024 - annexe
DE-014-2024 Vote de la TEOM 2024 - annexe
DE-015-2024 Taxe GEMAPI - Fixation du produit 2024
DE-016-2024 Autorisations de programme - Crédits de paiement (AP/CP)
DE-017-2024 Vote du budget primitif 2024 - Budget principal 700
DE-018-2024 Vote du CFU 2023 - Budget annexe ZA 702
DE-019-2024 Vote du CFU 2023 - Budget autonome photovoltaique 705
DE-020-2024 Vote du CFU 2023 - Budget annexe atelier relais Sabathe 711
DE-021-2024 Affectation du résultat de clôture 2023 - Budget annexe ZA 702
DE-022-2024 Affectation du résultat de clôture 2023 - Budget annexe photovoltaïque 705
DE-023-2024 Affectation du résultat de clôture 2023 - Budget annexe atelier relais Sabathe 711
DE-024-2024 Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe ZA 702
DE-025-2024 Vote du budget primitif 2024 - Budget autonome photovoltaïque 705
DE-026-2024 Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe atelier relais Sabathe 711
DE-027-2024 Vote des subventions 2024
DE-028-2024 SEM Albret - Apport en compte courant d'associés - annexe
DE-029-2024 RH - Rapport social unique 2023 (données 2022) - annexe
DE-030-2024 RH - Plan d'action triennal égalité professionnelle 2024-2026 - annexe
DE-031-2024 RH - Tableau des emplois - Mise à jour
DE-032-2024 DSP Halte de Buzet-sur-Baïse - Tarifs 2024
DE-033-2024 DSP Port de Buzet-sur-Baïse - Tarifs 2024
DE-037-2024 Attribution du marché TVX_2024_05 travaux de fauchage des voies intercommunales du pôle de Francescas - annexe
DE-038-2024 Conventions d'implantation d'ouvrages Enedis - annexe1 - annexe2
DE-039-2024 Intégration des voies et mise à jour du tableau d'identification de la voirie intercommunale - annexe montagnac - annexe nerac
Liste des délibérations de la séance du 31 janvier 2024
Extrait du registre des délibérations de la séance du 31 janvier 2024 :
DE-001-2024 Débat d'Orientations Budgétaires 2024 - annexe
DE-002-2024 Approbation du montant prévisionnel des attributions de compensation 2024
DE-003-2024 Dispositif ISCG - Renouvellement de la convention pour 2024-2026 - annexe
DE-004-2024 RH - Recours aux contrats d'apprentissage
DE-005-2024 RH - Instauration de la prime pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire
DE-006-2024 Office de Toursime de l'Albret - AAP ACTT
DE-007-2024 Tarifs Lud'O Parc - Saison 2024
DE-008-2024 Bilan de la concertation et arrêt du PLUi de l'Albret - annexe
DE-009-2024 EMD - Tarification Gala école de danse 2024
Extraits de 2023 :
Liste des délibérations de la séance du 20 décembre 2023
Extrait du registre des délibérations de la séance du 20 décembre 2023
DE-116-2023 Acquisition d'un terrain sur la friche industrielle de l'ancienne verrerie de Vianne
DE-117-2023 Programme Local de l'Habitat 2023-2028 - Phase 2 - Arrêt pour transmission aux services de l'Etat - annexe
DE-118-2023 Plateforme de rénovation énergétique Rénov'AA - Convention de partenariat entre Albret Communauté et l'Agglomération d'Agen - annexe
DE-119-2023 Service Action Sociale - ARS - Engagement dans le Contrat Local de Santé (CLS) de l'Albret n°2 - 2023-2028 - annexe 1 - annexe 2
DE-124-2023 Tableau des emplois - Mise à jour - Création et/ou suppression d'emplois
DE-125-2023 Autorisations Spéciales d'Absences (actualisation délibération n°019-2017 du 26/01/2017) - annexe
DE-126-2023 Droit à la formation des élus 2024
DE-127-2023 Subvention fonctionnement Cinéma Le Margot Ville de Nérac 2023
DE-128-2023 Signature de la convention de restauration scolaire entre le Département, le Collège de Mézin et Albret Communauté 2023-2028 - annexe
DE-129-2023 Signature conventions d'objectifs et de financements - Prestation de service - CAF - MSA - 2024-2028 - annexe
DE-130-2023 Syndicat Eau 47 - Désignation des délégués - Mise à jour pour la commune de Calignac
DE-131-2023 Application @ctes pour la transmission électronique des actes - Avenant à la convention avec la Préfecture - annexe
Liste des délibérations de la séance du 15 novembre 2023
Extraits du registre des délibérations de la séance du 15 novembre 2023 :
DE-096-2023 Désignation d'un référent déontologue élu local
DE-097-2023 CLECT - Mise à jour des délégués
DE-098-2023 Syndicat EAU47 - Mise à jour des délégués
DE-099-2023 SMDEN - Modification des délégués
DE-100-2023 SEM Albret - Modification des représentants
DE-102-2023 Approbation du SRDEII de Nouvelle-Aquitaine 2024-2028 et convention de mise en oeuvre - annexe
DE-103-2023 Vente d'une parcelle à bâtir - ZA Cugnerayres Lavardac - annexe
DE-104-2023 Renforcement desserte incendie ZA Cugnerayres Lavardac - Acquisition d'un terrain à l'euro symbolique - annexe
DE-105-2023 Budget principal 700 - DM1
DE-106-2023 Budget principal 702 ZA - DM1
DE-107-2023 Actualisation des APCP
DE-108-2023 Attribution de compensation : fixation libre et révision - annexe
DE-109-2023 Attribution d'un fonds de concours à la commune de Nérac
DE-110-2023 DSP gestion et exploitation du multi-accueil de Montesquieu - Rapport d'activité 2022 - annexe
DE-111-2023 Aide à la formation BNSSA pour les jeunes du territoire - Session 2023-2024
DE-112-2023 DSP port de Buzet-sur-Baïse - Approbation du rapport d'activité 2022 de Nicol's Yacht - annexe
DE-113-2023 DSP halte de Buzet-sur-Baïse - Approbation du rapport d'activité 2022 de M. et Mme Sharpe - annexe
DE-114-2023 Albret Jazz Festival - Edition 2024 - Accord de principe
Liste des délibérations de la séance du 20 septembre 2023
Extraits du registre des délibérations de la séance du 20 septembre 2023 :
DE-075-2023 Tableau des emplois mise à jour - création et/ou suppression d'emplois
DE-077-2023 Autorisation de recours au service civique
DE-078-2023 Délégation au Président 2020-2026 - Actualisation (abrogation de la DE-091-2021)
DE-080-2023 CST - Désignation des représentants des élus - Remplacement de M. Linossier
DE-081-2023 CAO - Modification des membres
DE-082-2023 CDSP - Modification des membres
DE-083-2023 SMICTOM LGB - Désignation des délégués - Modification
DE-086-2023 EPFNA - Signature d'une convention cadre habitat et développement économique 2023-2027 - annexe
DE-087-2023 Fonds européens - Convention DLAL 2023-2027 et programme régional FEDER FSE - annexe
DE-088-2023 Programme Local de l'Habitat (PLH) - Phase n°1 - Arrêt du projet pour consultation des communes - annexe
DE-089-2023 Permis de louer Nérac - Modification du périmètre - annexe
DE-090-2023 TEOM - Demande d'exonération - Année d'imposition 2024
DE-091-2023 Rapports annuels 2022 sur les déchets - annexe SMICTOM LGB - annexe VALORIZON
DE-092-2023 Validation du plan de mobilité durable - annexe
DE-093-2023 SEM Albret - rapport d'activité 2022 - annexe
DE-094-2023 SEM47 - Rapport de gestion 2022 - approbation - annexe
DE-095-2023 Attribution du marché TVX_2023_05 réparation du pont bowstring de Madonne à Montesquieu
Liste des délibérations de la séance du 28 juin 2023
Extraits du registre des délibérations de la séance du 28 juin 2023 :
DE-074-2023 Concertation du Programme Local de l'Habitat
DE-071-2023 Lancement d'une consultation pour les travaux d'aménagement à Sos TVX_2023_09
DE-069-2023 Convention entre les structures à compétence GEMAPI du bassin versant de Baïse 2023-2033 - annexe
DE-068-2023 Convention entre les structures à compétence GEMAPI du bassin versant de la Gélise 2023-2033 - annexe
DE-067-2023 Programme pluriannuel de gestion de la Gélise et ses affluents 2023-2027 - annexe
DE-065-2023 Signature de la Convention de Transfert de Gestion de SNCF Réseau - annexe
DE-064-2023 Soutien économique exceptionnel aux communes pour le financement des dépenses d'énergie
DE-063-2023 Tableau des emplois - Mise à jour
DE-062-2023 Recours aux contrats d'apprentissage
DE-061-2023 Modalités de prise en charge des frais de déplacement temporaire des agents
DE-060-2023 Charte du temps - Modification - annexe
DE-059-2023 Albret Communauté - Rapport d'Activité 2022 - annexe
DE-058-2023 Attribution d'un fonds de concours à la commune de Montagnac-sur-Auvignon
DE-057-2023 Service PEEJ - Avenant à la convention de DSP de la structure la Boite à Doudous - Bonus territoire - annexe
DE-056-2023 Service PEEJ - Agréments de fonctionnement des structures petite enfance - annexe
Liste des délibération de la séance du 24 mai 2023
Extraits du registre des délibérations de la séance du 24 mai 2023 :
DE-055-2023 Approbation de la création de la ZAC Agrinove
DE-054-2023 Promotion de la citoyenneté - Adhésion au Service National Universel
DE-053-2023 Organigramme d'Albret Communauté - Modification - annexe
DE-052-2023 Tableau des emplois mise à jour - création et/ou suppression d'emplois
DE-050-2023 Création d'emplois non permanents et recrutement de CEE
DE-049-2023 Candidature aux AAP de la CAF et MSA 2023
DE-048-2023 Service PEEJ - Actualisation des règlements de fonctionnement des ALSH et des EAJE - annexe ALSH - annexe EAJE
DE-046-2023 Syndicat EAU47 - Désignation des délégués - Mise à jour pour la commune de Sos
DE-045-2023 DM n°1/2023 - Budget annexe 711 Atelier relais Sabathe
DE-043-2023 DM n°1/2023 - Budget annexe 705 photovoltaïque
DE-041-2023 Pertes de créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeur
Liste des délibérations de la séance du 29 mars 2023
Extraits du registre des délibérations de la séance du 29 mars 2023 :
DE-013-2023 Vote du CFU 2022 - Budget principal AC 700
DE_014_2023 Affectation du résultat de clôture 2022 - Budget principal 700
DE-015-2023 Vote des taux de la fiscalité locale directe 2023
DE-016-2023 Vote de la TEOM 2023
DE-017-2023 Taxe GEMAPI - Fixation du produit 2023
DE-018-2023 Taxe d'aménagement - reversement du produit sur le budget annexe ZA 702
DE_020_2023 Vote du budget primitif 2023 - Budget principal 700 - annexe
DE-021-2023 Vote du CFU 2022 - Budget annexe ZA 702
DE-022-2023 Vote du CFU 2022 - Budget autonome photovoltaique 705
DE-023-2023 Vote du CFU 2022 - Budget annexe atelier relais Sabathe 711
DE-024-2023 Affectation du résultat de cloture 2022 - Budget annexe ZA 702
DE-025-2023 Affectation du résultat de cloture 2022 - Budget autonome photovoltaique 705
DE-026-2023 Affectation du résultat de cloture 2022 - Budget annexe atelier relais Sabathe 711
DE-027-2023 Vote du budget primitif 2023 - Budget annexe ZA 702 - annexe
DE-028-2023 Vote du budget primitif 2023 - Budget autonome photovoltaique 705 - annexe
DE-029-2023 Vote du budget primitif 2023 - Budget atelier relais Sabathe 711 - annexe
DE-030-2023 Vote des subventions 2023
DE-032-2023 Adoption du pacte financier et fiscal - annexe
DE-034-2023 Soutien aux entreprises - Avenant n°1 au dispositif Rebond - annexe
DE-035-2023 ACP - Mise à jour du règlement d'intervention - annexe
DE-036-2023 Vente de 2 parcelles à bâtir sur la ZA Pécarrère de Buzet - annexe1 - annexe2
DE-037-2023 DSP Port de Buzet - Cession de parts et tarifs 2023
DE-038-2023 DSP halte de Buzet - tarifs 2023
DE-039-2023 Régularisation du système d'endiguement de Baïse et Garonne sur Buzet et Thouars - annexe
Liste des délibération de la séance du 08 février 2023
Extraits du registre des délibérations de la séance du 08 février 2023 :
DE-002-2023 Approbation du montant prévisionnel des attributions de compensations 2023
DE-003-2023 RH - Droit à la formation des élus 2023
DE-004-2023 RH - Tableau des emplois - mise à jour
DE-005-2023 Lud'O Parc - Tarifs saison 2023
DE-006-2023 Création de la ZAC Agrinove - Lancement de la consultation pour la PPVE
DE-007-2023 ZA Lacablanque - Achat parcelle
DE-008-2023 Approbation modification n°1 PLU de Bruch
DE-009-2023 Lancement de la consultation accord-cadre pour la fourniture de matériaux de voirie
DE-010-2023 Lancement de la consultation pour l'entretien des chemins de randonnées
DE-011-2023 Lancement de la consultation pour le fauchage des voies - annexe
DE-012-2023 Tableau de voirie d'intérêt communautaire - Modification - annexe
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Extraits de 2022 :
Liste des délibérations de la séance du 14 décembre 2022
Extraits des délibérations de la séance du 14 décembre 2022 :
DE-122-2022 ZA Lacablanque à Lamontjoie - Tarifs
DE-123-2022 ZA Lapuzoque à Sos - Cession d'immeubles
DE-124-2022 Finances - Durée d'amortissement des immobilisations
DE-125-2022 Budget principal 700 - DM n°2/2022
DE-126-2022 Budget annexe photovoltaïque 705 - DM n°2/2022
DE-129-2022 Plateforme de rénovation énergétique 2023 - Convention de partenariat entre l'Agglomération d'Agen et AC - annexe
DE-130-2022 Subvention de fonctionnement pour le cinéma Le Margot - Ville de Nérac - 2022
Liste des délibérations de la séance du 16 novembre 2022
Extraits des délibérations de la séance du 16 novembre 2022 :
DE-108-2022 Action Collective de Proximité ACP - Validation du règlement d'intervention - annexe
DE-109-2022 Garantie accordée à la SEM Albret pour la réalisation d'un emprunt de 1 407 000 € pour le financement de 8 sites de production d'énergie photovoltaïque - annexe
DE-110-2022 Décision modificative n°1 - Budget principal 700
DE-113-2022 Attribution de compensation - Fixation libre et révision - annexe
DE-114-2022 Transfert de propriété de biens immobiliers des anciennes communautés de communes à AC en vue de la publicité foncière - annexe
DE-115-2022 Service PEEJ - Déménagement de la micro-crèche de Montagnac-sur-Auvignon
DE-116-2022 AJF - Edition 2023 - Accord de principe
DE-117-2022 Programme pluriannuel de gestion de la Baïse et ses affluents en Lot-et-Garonne 2023-2027 - annexe
DE-118-2022 Portage de MAEC pour l'année 2023 - annexe
DE-120-2022 Syndicat EAU 47 - Désignation des délégués - Mise à jour pour la commune de Moncrabeau
DE-121-2022 CLECT - Modification du délégué suppléant pour Lasserre
Liste des délibérations de la séance du 21 septembre 2022
Extraits des délibérations de la séance du 21 septembre 2022 :
DE-089-2022 DSP port du Buzet-sur-Baïse - approbation du rapport d'activité 2021 - annexe
DE-090-2022 DSP halte de Buzet-sur-Baïse - approbation du rapport d'activité 2021 - annexe
DE-091-2022 Approbation du contrat de territoire de l'Albret - Contrat de développement et de transitions avec la Région NA 2023-2025 - annexe1 - annexe2 - annexe3
DE-093-2022 Tableau des emplois - Mise à jour
DE-094-2022 Attribution du marché TVX_2022_08 - sécurisation de la travers de Montgaillard-en-Albret
DE-095-2022 Liste des biens meubles à faible valeur à imputer en section d'investissement
DE-096-2022 Instauration de la GEMAPI
DE-097-2022 TASCOM fixation du coefficient multiplicateur
DE-098-2022 Reversement du produit de la taxe d'aménagement - annexe
DE-099-2022 Pertes sur créances irrécouvrables - créances admises en non-valeur et créances éteintes
DE-100-2022 PIG 2019-2022 - Avenant à la convention - annexe
DE-101-2022 TEOM - Exonération sur année d'imposition 2023
DE-103-2022 Syndicat EAU47 - Mise à jour des délégués pour la commune de Saint Pé Saint Simon
DE-104-2022 Ecole et cinéma au cinéma Le Margot à Nérac - Convention pour la prise en charge de la billetterie par Albret Communauté - annexe
DE-105-2022 Convention de mise à disposition de données numériques géoréférencée d' EAU47 - annexe
DE-106-2022 Intégration de voies et mise à jour du tableau d'identification de la voirie communautaire - annexe1 - annexe2
Liste des délibérations de la séance du 29 juin 2022
Extraits des délibérations de la séance du 29 juin 2022 :
DE-073-2022 Rapport d'activités 2021 Albret Communauté - annexe
DE-074-2022 Syndicat Eau 47 - Mise à jour des délégués
DE-075-2022 Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées - Modification des membres
DE-076-2022 Service PEEJ - Passage du Multi-Accueil de Mézin en Micro-crèche
DE-077-2022 Service PEEJ - Exécution des règlements intérieurs
DE-078-2022 Service PEEJ - Tarifs ALSH
DE-079-2022 Service PEEJ - Aide financière aux jeunes du territoire pour la formation BAFA-BAFD
DE-080-2022 Tarification spéciale spectacle 20ème anniversaire Ecole de Danse
DE-084-2022 Intégration de voies et mise à jour du tableau d'identification de la voirie communautaire - annexe1 - annexe2 - annexe3 - annexe4 - annexe5 - annexe6 - annexe7 - annexe8 - annexe9 - annexe10 - annexe11
DE-086-2022 Taxe de séjour - Modalités d'application - Modifications
DE-087-2022 Candidature à l'Appel à Projet Nature et Transition de la Région Nouvelle-Aquitaine
DE-088-2022 MSP de l'Albret - Signature bail professionnel orthophoniste
Extraits des délibérations de la séance du 18 mai 2022
DE-057-2022 Institution du régime des IHTS
DE-058-2022 Charte du temps - Modification - annexe
DE-059-2022 Fixation des plafonds de prise en charge du compte personnel de formation
DE-060-2022 Tableau des emplois - mise à jour
DE-061-2022 Fixation du nombre de représentants au comité social territorial
DE-062-2022 Conditions d'utilisation des véhicules de service - Mise à jour du réglement intérieur - annexe
DE-063-2022 AAP PDASR 2022 - Candidature
DE-064-2022 AAP Avelo 2 - Candidature
DE-065-2022 AAP de la MSA grandir en milieu rural - Candidature
DE-066-2022 Prolongation de la convention SRDEII du 15 mars 2019 - annexe
DE-068-2022 Ateliers relais - Etablissement Sabathé - Rachat de parts sociales
DE-069-2022 Résiliation du bail commercial avec la société Croisières Cathy
DE-070-2022 LOP - Mise à jour du règlement intérieur - annexe
Extraits des délibérations de la séance du 23 mars 2022
DE-017-2022 PLUI de l'Albret - Débat du PADD - annexe1 - annexe2
DE-018-2022 Adoption du règlement budgétaire et financier - annexe
DE-019-2022 Vote du compte de gestion exercice 2021 - Budget principal Albret Communauté 700
DE-020-2022 Vote du compte administratif exercice 2021 - Budget principal Albret Communauté 700
DE-022-2022 Vote des taxes locales directes 2022
DE-023-2022 Vote de la TEOM 2022
DE-024-2022 Autorisation de Programme - Crédit de paiement (AP-CP)
DE-025-2022 Vote du budget primitif exercice 2022 - Budget principal Albret Communauté 700
DE-026-2022 Vote du compte de gestion exercice 2021 - Budget autonome photovoltaïque 705
DE-027-2022 Vote du compte de gestion exercice 2021 - Budget annexe ZA 702
DE-028-2022 Vote du compte de gestion exercice 2021 - Budget annexe atelier relais Sabathe 711
DE-029-2022 Vote du compte administratif exercice 2021 - Budget autonome photovoltaïque 705
DE-030-2022 Vote du compte administratif exercice 2021 - Budget annexe ZA 702
DE-031-2022 Vote du compte administratif exercice 2021 - Budget annexe atelier relais Sabathe 711
DE-033-2022 Affectation du résultat de clôture de l'exercice 2021 - Budget annexe ZA 702
DE-035-2022 Vote du budget primitif 2022 - Budget autonome photovoltaïque 705
DE-036-2022 Vote du budget primitif 2022 - Budget annexe ZA 702
DE-037-2022 Vote du budget primitif 2022 - Budget annexe atelier relais Sabathe 711
DE-038-2022 Vote des subventions 2022
DE-039-2022 Provision pour créances douteuses
DE-042-2022 DSP Port de Buzet-sur-Baïse - Avenant de transfert suite à la fusion entre Aquitaine Navigation et Nicol's Yacht - annexe
DE-043-2022 DSP Halte de Buzet-sur-Baïse - Tarifs 2022
DE-045-2022 Réglement d'intervention sur les missions RGPD et archivages entre Albret Communauté et les communes du territoire - annexe
DE-046-2022 Création d'un comité social territorial
DE-047-2022 Création d'emplois non permanents et recrutement de CEE
DE-050-2022 Fixation des tarifs 2022 des loyers et forfaits de la MSP de l'Albret
DE-051-2022 Organisation de la mise en place du permis de louer sur la commune de Nérac - annexe1 - annexe2
DE-052-2022 Marché PI2020-01 Elaboration du PLUI et du PLH - Avenant n°1 pour modification du groupement titulaire - annexe
Extraits des délibérations de la séance du 02 février 2022 :
DE-002-2022 Approbation du montant prévisionnel des attributions de compensation 2022
DE-003-2022 Expérimentation du compte financier unique - budget annexe photovoltaïque
DE-004-2022 Organigramme Albret Communauté - Modification - annexe
DE-005-2022 Tableau des emplois - création/suppression d'emplois
DE-006-2022 Mise en place du télétravail - annexe1 - annexe
DE-007-2022 Dispositif ISCG - Convention triennale - Correction matérielle de la DE-152-2020
DE-008-2022 Service PEEJ - validation des règlements de fonctionnement des accueil de loisirs et eaje - Abrogation de la DE-078-2021 - ANNEXE alsh - annexe eaje
DE-009-2022 DSP Port de Buzet - Tarifs 2022
DE-010-2022 Tarifs LOP saison 2022
DE-011-2022 Convention d'objectifs avec l'OTA 2022-2026 - annexe
DE-012-2022 Voies vertes Feugarolles-Moncrabeau et Nérac-Mézin
DE-013-2022 Mise à jour du tableau d'identification de la voirie communautaire - annexe
DE-014-2022 Approbation de la modification n°1 du PLUI du Mézinais
DE-016-2022 Modification n°2 du PLU de Nérac - annexe
M-001-2022 Motion - appel solennel des élus locaux lot-et-garonnais aux candidats aux élections présidentielles et législatives - annexe
Extraits de 2021 :
Extraits des délibérations de la séance du 15 décembre 2021 :
DE-103-2021 Tableau des emplois - création et/ou suppression d'emplois
DE-104-2021 Désignation syndicat EAU 47 - Modification pour la commune de Sos
DE-105-2021 CLECT - Modification des membres pour la commune de Sos
DE-106-2021 Ouverture de crédits d'investissement par anticipation - Exercice 2022
DE-107-2021 Budget principal 700 - Décision modificative n°5
DE-108-2021 Ajustement des amortissements - Comptes 202, 2031 et 2181
DE-110-2021 Régularisation du passif
DE-111-2021 Convention relative à l'instruction des autorisations d'urbanisme avec les communes - annexe
DE-112-2021 AJF - Edition 2022 - Accord de principe
DE-113-2021 Service PEEJ - MSA - Appel à projet 2021 "grandir en milieu rural" - annexe
DE-114-2021 Plateforme de rénovation énergétique 2022 - Convention de partenariat avec l'Agglomération d'Agen - annexe 1 - annexe 2
DE-115-2021 Service développement économique - ZA Lapuzoque Sos - Cession de terrains - annexe
DE-116-2021 Service environnement - animation du site Natura 2000 de la Gélise 2022-2024
DE-117-2021 Syndicat EAU 47 - Modification du périmètre et des statuts
Extraits des délibérations de la séance du 10 novembre 2021 :
DE-088-2021 CLECT - Modification des membres
DE-089-2021 DM n°4 et attribution d'une subvention exceptionnelle à l'office de tourisme
DE-090-2021 Attribution de compensation - fixation libre et révision
DE-091-2021 Délégation au Président 2020-2026 - actualisation
DE-092-2021 Règlement d'attribution des subventions aux associations - actualisation - annexe
DE-093-2021 Mise à jour du RIFSEEP
DE-095-2021 Aide à l'achat de VAE
DE-096-2021 Prise de participation au capital de la SEM 47 et désignation des représentants
DE-097-2021 ZA Le Caudan - Implantation de la SAS Le temps des Cerises - Négociation de prix
DE-098-2021 ZA Lavardac - achat du terrain de Lidl pour l'aménagement du tourne à gauche
DE-100-2021 Rapports annuels 2020 sur le prix et la qualité du service public de gestion et de prévention des déchets ménagers et assimilés - smictom lgb - valorizon
DE-101-2021 Institution du DPU sur Montgaillard - annexe
DE-102-2021 Avis sur le projet de centrale photovoltaïque flottante à Bruch
Extraits de délibération de la séance du 22 septembre 2021 :
DE-072-2021 Clôture de la régie reprographie
DE-074-2021 DM n°3 - budget principal 700
DE-075-2021 ZA communautaires - mise à jour (ajout de la zone Lacablanque) à Lamontjoie
DE-076-2021 Soutien aux entreprises de l'Albret - annexe1 - annexe2 - annexe3
DE-077-2021 PEEJ - Validation du PEDT 2021-2024 - annexe
DE-078-2021 PEEJ - Validation du règlement intérieur des ALSH et des EAJE - annexe alsh - annexe eaje
DE-079-2021 RH - Tableau des effectifs - modification
DE-081-2021 Mobilité - Association GART - Désignation des représentants
DE-082-2021 - Exonération de TEOM - Année d'imposition 2022
DE-083-2021 Instauration du permis de louer sur Nérac - annexe
DE-084-2021 DSP Port de Buzet - approbation du rapport d'activité 2020 - annexe
DE-085-2021 DSP Halte de Buzet - approbation du rapport d'activité 2020 - annexe
DE-086-2021 EAU 47 - Rapport sur le prix et la qualité du service - annexe
DE-087-2021 Lancement de la procédure d'ajustement du PLUI du mézinais - annexe1 - annexe2
Extraits de la séance du 30 juin 2021 :
DE-058-2021 Approbation du PAVE - annexe
DE-059-2021 Tableau des effectifs - modification
DE-060-2021 Service patrimoine - fixation du régime des astreintes sur la saison du LOP
DE-061-2021 Charte du temps - ajout d'une annexe 4 - annexe
DE-063-2021 Albret Communauté - Rapport d'activité 2020 - annexe
DE-064-2021 Lud'O Parc - validation du document annexe au réglement intérieur pour lutter contre le COVID et lancement de la saison - annexe
DE-066-2021 Service PEEJ - Convention Territoriales Globale 2019-2023 - Avenant n°2 - annexe
DE-067-2021 Service EMD - Appel à projet orchestre à l'école
DE-068-2021 Opération de revitalisation territoriale - validation de la convention - annexe
DE-069-2021 Validation du CRTE - annexe
DE-070-2021 Mise en œuvre du schéma déplacement doux - annexe
DE-071-2021 Jugement de la CRC - Demande de remise gracieuse du comptable public
Extraits de la séance du 19 mai 2021 :
DE-049-2021 Tableau des effectifs - Modification
DE-050-2021 Charte du temps - Modification - annexe
DE-051-2021 Approbation de la charte voirie d'Albret Communauté - annexe
DE-052-2021 Expérimentation du compte financier unique (CFU)
DE-053-2021DM1 - Budget Principal 700
DE-054-2021 SAEML "SEM Albret" - Constitution, prise de participation et désignation des représentants - annexe
DE-055-2021 SMLGN - Modification du délégué suppléant
DE-056-2021 Lud'O Parc - Validation du règlement intérieur - annexe
DE-057-2021 Signature du Schéma Départemental des Services aux Familles - annexe
Extraits de la séance du 24 mars 2021 :
DE-012-2021 Vote du compte de gestion exercice 2020 - Budget autonome photovoltaïque 705
DE-013-2021 Vote du compte de gestion exercice 2020 - Budget annexe ZA 702
DE-014-2021 Vote du compte de gestion exercice 2020 - Budget annexe atelier relais Sabathe 711
DE-015-2021 Vote du compte de gestion exercice 2020 - Budget annexe atelier Mirault 714
DE-016-2021 Vote du compte administratif exercice 2020 - Budget autonome photovoltaïque 705
DE-017-2021 Vote du compte administratif exercice 2020 - Budget annexe ZA 702
DE-018-2021 Vote du compte administratif exercice 2020 - Budget annexe atelier relais Sabathe 711
DE-019-2021 Vote du compte administratif exercice 2020 - Budget annexe atelier relais Mirault 714
DE-020-2021 Affectation des résultats de clôture de l'exercice 2020 - Budget photovoltaïque 705
DE-021-2021 Affectation des résultats de clôture de l'exercice 2020 - Budget annexe ZA 702
DE-023-2021 Clôture du budget annexe atelier Mirault 714 - Affectation des résultats
DE-024-2021 Vote du compte de gestion exercice 2020 - Budget principal Albret Communauté 700
DE-025-2021 Vote du compte administratif exercice 2020 - Budget principal Albret Communauté 700
DE-027-2021 Vote des taxes locales directes 2021
DE-028-2021 Vote de la TEOM 2021
DE-029-2021 Autorisations de programme - Crédits de paiement 2021
DE-030-2021 Vote du budget primitif exercice 2021 - Budget principal Albret Communauté 700
DE-031-2021 Vote du budget primitif exercice 2021 - Budget autonome photovoltaïque 705
DE-032-2021 Vote du budget primitif exercice 2021 - Budget annexe ZA 702
DE-033-2021 Vote du budget primitif exercice 2021 - Budget annexe atelier relais Sabathe 711
DE-034-2021 Vote des subventions 2021
DE-035-2021 Prise de compétence mobilité - Délibération de principe et modification des statuts
DE-036-2021 SEM 47 - Intégration au capital de la sas foncière - Délibération de principe
DE-037-2021 Eco parc Damazan - Avis
DE-038-2021 ZA Lavardac Lhérisson - Achat de terrain
DE-039-2021 Tableau des effectifs - modification
DE-041-2021 Candidature à AAP renaturation des cours d'eau de l'Agence de l'eau Adour Garonne
DE-042-2021 Permis de louer - Délibération de principe
DE-043-2021 Déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du PLU de Lamontjoie
DE-044-2021 Lancement de la modification n°1 du PLU de Bruch
DE-047-2021 Syndicat EAU 47 - Modification des délégués pour les communes de Barbaste et Calignac
Extraits de la séance du 27 janvier 2021 :
DE-002-2021 Ouverture de crédits d'investissement par anticipation - exercice 2021
DE-003-2021 Approbation du montant prévisionnel des attributions de compensation pour 2021
DE-004-2021 Clôture des régies de recettes et d'avances
DE-005-2021 DSP2020-01 pour la gestion et l'exploitation du multi accueil "la boite à doudous" - attribution et signature - annexe
DE-006-2021 B ZA Le Caudan à Calignac - tarifs de commercialisation des lots
DE-007-2021 Déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du PLU d'Andiran
DE-008-2021 Engagement dans la procédure de labellisation Pays d'art et d'histoire
Extraits de 2020 :
Extraits du Conseil Communautaire du 22/01/2020
Extraits du Conseil Communautaire du 11/03/2020
Extraits du Conseil Communautaire du 09/07/2020
Extraits du Conseil Communautaire du 16/07/2020
Extraits du Conseil Communautaire du 09/09/2020
Extraits de 2019 :
Extraits du Conseil Communautaire du 06/02/2019
Extraits du Conseil Communautaire du 27/03/2019
Extraits du Conseil Communautaire du 22/05/2019
Extraits du Conseil Communautaire du 26/06/2019
Extraits du Conseil Communautaire du 10/07/2019
Extraits du Conseil Communautaire du 18/09/2019
Extraits de 2018 :
Extraits du Conseil Communautaire du 31/01/2018
Extraits du Conseil Communautaire du 28/03/2018
Extraits du Conseil Communautaire du 03/05/2018
Extraits du Conseil Communautaire du 27/06/2018
Extraits du Conseil Communautaire du 26/09/2018
05.53.97.55.97
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