Procédures de modification

Les élus d'Albret Communauté ont procédé à la première modification de son PLUi, approuvé en septembre 2024.

Il s'agissait de rectifier une erreur matérielle sur la commune de Barbaste.

Vous trouverez ci-dessous les éléments de mise à disposition au public du 21 juillet 2025 au 29 août 2025 :

Arrêté de lancement de la procédure de modification simplifiée n°1

Délibération n° DE-055-2025 - PLUi de l'Albret - Modification simplifiée n°1 - Modalités de mise à disposition du public

Affiche de mise à disposition du public

Publicité de la modification simplifiée n°1

Projet de modification simplifiée n°1

Avis des Personnes Publiques Associées

Pour consulter le PLUi de l'Albret, cliquez ICI

Les élus d'Albret Communauté procèdent à la deuxième modification de son PLUi, approuvé en septembre 2024.

Il s'agit d'intégrer de nouvelles prescriptions dans le règlement de la Zone A (Zone Agricole) pour mieux encadrer le développement des énergies renouvelables.

Vous trouverez ci-dessous les éléments de mise à disposition au public du 12 janvier 2026 au 13 février 2026 :

Arrêté n° AR-2025-02-URBA - Procédure de modification simplifiée numéro 2 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal

Délibération n° DE-103-2025 - PLUi de l'Albret - Modification simplifiée n°2 - Modalités de mise à disposition du public

Délibération n° DE-103-2025 - Annexe 1 - Liste des pièces

Délibération n° DE-103-2025 - Annexe 2 - Notice Explicative et Règlement d'Urbanisme Modifié

Délibération n° DE-103-2025 - Annexe 3 - Projet de Règlement d'Urbanisme modifié

Projet de modification n°2 - Règlement Zone A

Projet de modification n°2 - Totalité du règlement (dont Zone A)

Affiche de mise à disposition du public

Publicité de la modification simplifiée n°2

Avis des Personnes Publiques Associées

Les élus d'Albret Communauté procèdent à la troisième modification du PLUi de l’Albret, approuvé en septembre 2024.

Il s'agit de faire évoluer le règlement d’un secteur Aae situé à Moncrabeau et destiné aux activités économiques implantées en zone agricole. 

Vous trouverez ci-dessous les éléments de mise à disposition au public du 28 octobre 2026 au 27 novembre 2026.

Arrêté n° AR-2026-01-URBA - Procédure de modification numéro 2 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 

Délibération n° DE-114-2026 - PLUi de l'Albret - Modification n°3 - Modalités de concertation

Délibération n° DE-114-2026 - Annexe 1 - Notice Explicative 

Délibération n° DE-114-2026 - Annexe 2 - Règlement d'Urbanisme 

Délibération n° DE-114-2026 - Annexe 3 - Plan de Zonage 

Délibération n° DE-114-2026 - Annexe 4 - Avis conforme de la Mission Régionale d’Autorité environnementale

Projet de modification n°3 - Notice explicative

Projet de modification n°3 - Règlement d'Urbanisme 

Projet de modification n°3 - Plan de Zonage

Affiche de mise à disposition du public

Avis des Personnes Publiques Associées